Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLSTICE
PARALUX S.A.

Numéro de dépôt :
94502989
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque SOLSTICE

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) PARALUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARALUX domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 77570 CHATEAU-LANDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 108 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PARALUX - France.

La marque SOLSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSTICE est expirée depuis le 21 janvier 2004.

PARALUX a également déposé les autres marques suivantes : TOURBILLON , SALLEDEBAINDIRECT EN UN CLIC UN ESPACE BAIN UNIQUE , TOCADE


PARALUX S.A. - ZONE INDUSTRIELLE, 77570 CHATEAU-LANDON - France - SIREN 562108118


S.A. PARALUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 7 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301665 - Publication au BOPI 2000-06-07

Inscription le 7 juin 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°301664 - Publication au BOPI 2000-06-07

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Supports d'accessoires de salle de bain ou de cuisine à savoir: patères.Miroirs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.